L’islam face aux lois internationales
Les actes commis par Mahomet et ses disciples contreviennent à toutes les lois internationales et nationales, dont celles réprimant les crimes contre l’humanité (dont les actes génocidaires, comme le massacre des hommes de la tribu des Banu Qurayza), les crimes de guerres lors des batailles de Mahomet et des expéditions de Mahomet, les appels à la haine et au meurtre de chrétiens, juifs, polythéistes, apostats, de personnes qui le critiquent ou se moquent de lui (poètes etc.), les commandites d’assassinats, le vols, pillages et razzias de caravanes et de villes conquises, le racket (Djizîa, impôt prélevé sur les non-musulmans, destiné surtout à entretenir les troupes musulmanes et à financer d’autres guerres de conquête, contre les non-musulmans …), l’humiliation des non-musulmans, leur réduction à l’esclavage …
Voir ces lois internationales et nationales plus loin dans ce document.
Selon les hadiths et le Coran, voici la liste des exactions commises par Mahomet et ses disciples :
[6] Voir the beginning and the end, Beyrouth, The Revival of the Arabic Tradition Publishing House, 2001.
[7] Stillman, Norman. The Jews of Arab Lands: A History and Source Book. Philadelphia: Jewish Publication Society of America, 1979, 14–16-17.
[8] Nomani, Shibli (1970-1979). Sirat al-Nabi. Karachi: Pakistan Historical Society, vol. II, pg. 156.
[13] Ibn Kathir, Ibn Kathir Seeraatun Nabi , Darul Ishaat, p. 693.
Meurtres / Assassinats
Muhammad a ordonné ou soutenu (assumé) l'assassinat de 43 personnes différentes. Voir l’article : http://wikiislam.net/wiki/List_of_Killings_Ordered_or_Supported_by_Muhammad
Extermination / génocide
En 627, la tribu des Banu Qurayza était la dernière tribu juive restant à Médine. Sur un faux prétexte, Muhammad assiégea leur forteresse, pendant 25 jours, jusqu'à ce qu'ils se rendent. Puis il a approuvé et supervisé la décapitation de 600 à 900 hommes, sur la place du marché de Médine. Les femmes et les enfants ont été réduits à l'esclavage. La tribu entière a été exterminée. Voir l’article : https://fr.wikipedia.org/wiki/Banu_Qurayza
Asservissement / réduction à l’esclavage
En 628, Mahomet et ses disciples ont attaqué la riche ville juive de Khaybar, à 100 miles au nord de Médine. Muhammad a capturé la femme du chef Kinana Safiya et tué 90 défenseurs masculins, y compris son mari. Cette nuit-là, il couché avec elle, comme avec un esclave, comme elle refusait de se convertir à l'Islam et se marier avec lui. Muhammad avait de nombreux esclaves et concubines. Mahomet avait deux esclaves femmes (Maria et Rayhana) avec qui il a pu avoir des relations conjugales. Ibn Khatir cite 25 esclaves femmes, appelées milkelimen. Les esclaves féminines non prises comme concubines seront toutes affranchies par le Prophète.
De nombreuses sources (hadiths et sira) attestent de l'asservissement de prisonniers de guerre par Mahomet, notamment les femmes et enfants des Banu Qurayza.
Consultez ces articles :
a) https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89pouses_de_Mahomet
b) https://fr.wikipedia.org/wiki/Esclavage_dans_le_monde_arabo-musulman
a) https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89pouses_de_Mahomet
b) https://fr.wikipedia.org/wiki/Esclavage_dans_le_monde_arabo-musulman
Déportation ou transfert forcé de population
Deux tribus juives de Médine ont reçu l'ordre de quitter la ville - d'abord la tribu de Banu Qaynuqa, puis celle de Banu al-Nadir en 626. Cette dernière tribu a été autorisée à transporter seulement ce que leurs animaux pouvaient porter. Leurs biens restants ont été répartis entre les musulmans. Même leurs palmiers ont été abattus.
Sources : a) https://fr.wikipedia.org/wiki/Banu_Qaynuqa,
b) https://fr.wikipedia.org/wiki/Banu_Nadir
b) https://fr.wikipedia.org/wiki/Banu_Nadir
Emprisonnement / rançons
En 624, Mahomet ordonna à ses hommes d’attaquer des caravaniers quraychites, le dernier du mois de Rajab, un mois haram où il est interdit de combattre.
Dès le premier raid réussi à Nakhla en 624, les captifs ont été emprisonnés, pour obtenir une rançon.
Pendant que les Qurayshites étaient occupés à préparer la nourriture, les musulmans les attaquèrent et le combat se termina par la capture de deux prisonniers, la mort d'un quraychite et la fuite d'un autre1. Le chef de la caravane de Quraysh, Amr ibn Hadrami, fut tué par Waqid ibn Abdullah. Abdullah ibn Jahsh et ses compagnons retournèrent à Médine avec le butin et les deux hommes de Quraysh capturés (Uthman ibn Abdullah et al-Hakam ibn Kaysan) qui furent libérés contre rançon, le quatrième quraichite ayant réussi à s'échapper. Et le groupe envisagea de donner un cinquième du butin à Mahomet. Lorsque l'expédition revint à Médine avec le butin, Mahomet les réprimanda pour avoir combattu durant un mois sacré. Le verset 214 de la sourate II « la vache » lui fut révélé :
« Ils t’interrogeront sur le mois sacré, sur la guerre dans ce mois. Dis-leur : La guerre dans ce mois est un péché grave ; mais se détourner de la voie de Dieu, ne point croire en lui et à l'oratoire sacré, chasser de son enceinte ceux qui l’habitent, est un péché encore plus grave. La tentation de l’idolâtrie est pire que le carnage. Les infidèles ne cesseront point de vous faire la guerre tant qu’ils ne vous auront pas fait renoncer à votre religion, s’ils le peuvent Mais ceux d’entre vous qui renonceront à leur religion et mourront en état d’infidélité, ceux-là sont les hommes dont les œuvres seront en pure perte dans cette vie et dans l’autre : ce sont les hommes voués au feu, et ils y demeureront éternellement. »
Le Coran (trad. Albin de Kazimirski Biberstein), « La Vache », II, 214, (ar) البقرة
Pour veiller à ce que les survivants ne se vengent pas (usent de représailles), mais en fait payent rançons pour les captifs, Muhammad a créé ce verset dans le Coran : « Un prophète ne devrait pas faire de prisonniers avant d'avoir prévalu [mis les mécréants hors de combat] sur la terre. Vous voulez les biens d'ici-bas, tandis qu'Allah veut l'au-delà. Allah est Puissant et Sage ». (Sourate 8:67 - Muhammad Khan).
Autre version : « Il n'a jamais été donné aux prophètes de faire des prisonniers sans commettre de grands massacres sur la terre. Vous désirez le bien de ce monde, et Dieu veut vous donner ceux de l'autre. Il est puissant et sage » (Sourate 8:68, Traduction de Kazimirski).
Sources :
a) https://fr.wikipedia.org/wiki/Raid_de_Nakhla
b) http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/8.html
c) http://www.coranix.free.fr/biblio/kasimir/coran008.htm
a) https://fr.wikipedia.org/wiki/Raid_de_Nakhla
b) http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/8.html
c) http://www.coranix.free.fr/biblio/kasimir/coran008.htm
Torture
Après l'attaque de l'oasis de Khaybar juive en 628, Muhammad a ordonné un feu allumé sur la poitrine du chef du clan Kinana pour lui faire divulguer l'emplacement de l'or caché. Quand il était presque mort, Muhammed le livra à Muhammad bin Maslama afin qu'il puisse lui couper la tête.
« Muhammad choisit une des femmes juives comme épouse. Elle s’appelait Safiyya bint Huyayy, et était la fille du chef des Banu Nadir, Huyayy ibn Akhtab, tué lors des combats de Médine, et la veuve de Kinana ibn al-Rabi, le trésorier des Banu Nadir. Selon Ibn Ishaq, quand Muhammad lui demanda où se trouvait le trésor de la tribu, al-Rabi nia savoir où il se trouvait. Un juif dit alors à Mahomet qu’il avait vu chaque matin al-Rabi près d’une certaine ruine. Quand les ruines furent excavées, on trouva une partie du trésor. Mahomet ordonna à, Al-Zubayr de torturer al-Rabi jusqu’à ce qu’il révèle où se trouvait le reste du trésor, en vain, puis Muhammad ibn Maslamah l'a lui-même décapité, pour venger la mort de son frère lors de la bataille. Les historiens modernes n'apportent que peu de crédit à ce récit, basés sur des légendes héroïques prônant la supériorité des arabes ».
Le viol, l'esclavage sexuel et autres violences sexuelles
Lorsque Muhammad avait 53 ans, il a consommé son mariage avec Aïcha, qui était âgé de seulement 9 ans et qui avait été jouer avec ses amis sur une balançoire. Elle a continué à jouer avec ses poupées dans la résidence de Muhammad.
Mahomet lui-même avait au moins quatre esclaves sexuelles (Voir a) « Sirat Rassoul Allah » par Ibn Ishaq, Ibn Hsham. b) « Kitab At Tabaqat » d’Ibn Sa’d, ou c) les recueils de Hadiths authentiques de Bukhari et Msulim) : Maria la copte, Juwairiyah, Rayhâna, Safiya.
Coran (S33: V50) : « Ô Prophète ! Nous t’avons rendu licites tes épouses à qui tu as donné leur dot, ce que tu as possédé légalement parmi les captives [ou esclaves] qu’Allah t’a destinées, les filles de tes oncles et de tes tantes, ainsi que toute femme croyante si elle te fait don de sa personne, pourvu que tu consentes à te marier avec elle : c’est là un privilège pour toi, à l’exclusion des autres croyants. Nous savons ce que nous leur avons imposé au sujet de leurs épouses et des esclaves qu’ils possèdent, afin qu’il n’y eût point de blâme contre toi .».
Coran (23:1-6) : « Sont bienheureux les croyants qui se gardent de tout rapport charnel, sauf avec leurs épouses ou les esclaves sexuelles qu’ils possèdent, car en cela, personne ne peut les blâmer. »
Coran (S4:V23-24) : « Vous sont interdites vos mères, filles, sœurs…et parmi les femmes, celles qui ont un mari, sauf si elles sont vos captives de guerre ».
Parmi les premiers historiens musulmans qui rapportent cet épisode de la vie de Mahomet, on citera AbuDawud : « Mahomet lança une expédition à Awtas, lors de la bataille de Hunayne. Ses soldats tuèrent les mécréants et prirent les survivants comme prisonniers. Les soldats hésitaient à violer les femmes capturées en présence de leurs maris mécréants. Alors Allah autorisa aux musulmans ces viols, en révélant à Mahomet ce verset du Coran : « Vous sont interdites les femmes mariées, sauf si elles sont vos captives de guerre » ». Autre version de ce verset « Et parmi les femmes, les dames (qui ont un mari), sauf si elles sont vos esclaves en toute propriété ». (Coran 4:24).
Sources : a) https://fr.wikipedia.org/wiki/A%C3%AFcha, b) http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/4.html, b) Sunan AbuDawud, livre du mariage, Hadith 2155.
La persécution sur la base de la religion
Muhammad affirmé dans son Coran que les Juifs avaient été transformés en singes à cause de leurs péchés (Sourate 7:164 (ou 166)). Plus tard, en 627, Muhammad assiégé le clan juif de Banu Qurayza pendant 25 jours, et il les railla, « Vous frères des singes, Dieu vous déshonoré et a apporté sa vengeance sur vous ? ». La tribu a finalement cédé et a été exterminé parce qu'ils étaient juifs. « Puis, lorsqu'ils refusèrent (par orgueil) d'abandonner ce qui leur avait été interdit, Nous leur dîmes : "Soyez des singes abjects" ».
« « Soyez des singes abjects ! » Nous fîmes donc de cela un exemple pour les villes qui l'entouraient alors et une exhortation pour les pieux. » (Coran, 2 : 65-66).
« Et interroge-les au sujet de la cité qui donnait sur la mer, lorsqu' on y transgressait le Sabbat ! Que leurs poissons venaient à eux, faisant surface, au jour de leur Sabbat, et ne venaient pas à eux le jour où ce n'était pas Sabbat ! Ainsi les éprouvions- Nous pour la perversité qu'ils commettaient. Et quand parmi eux une communauté dit : "Pourquoi exhortez- vous un peuple qu'Allah va anéantir ou châtier d'un châtiment sévère ?" Ils répondirent : "Pour dégager notre responsabilité vis-à-vis de votre Seigneur ; et que peut-être ils deviendront pieux!" Puis, lorsqu' ils oublièrent ce qu'on leur avait rappelé, Nous sauvâmes ceux qui (leur) avaient interdit le mal et saisîmes par un châtiment rigoureux les injustes pour leurs actes pervers. Puis, lorsqu' ils refusèrent (par orgueil) d'abandonner ce qui leur avait été interdit Nous leur dîmes : "Soyez des singes abjects". » (Coran, 7 : 163-166).
« Dis : " gens du Livre ! Est- ce que vous nous reprochez autre chose que de croire en Allah, à ce qu'on a fait descendre vers nous et à ce qu'on a fait descendre auparavant ? Mais la plupart d'entre vous sont des pervers. Dis : "Puis- je vous informer de ce qu' il y a de pire, en fait de rétribution auprès d' Allah? Celui qu'Allah a maudit, celui qui a encouru Sa colère, et ceux dont Il a fait des singes, des porcs, et de même, celui qui a adoré le Tâghoût, ceux-là ont la pire des places et sont les plus égarés du chemin droit". » (Coran, 5 : 59-60).
Source : a) Sourate 7:164 (ou 166)
http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/7.html
b)http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/5.html
c) https://islamqa.info/fr/14085
http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/7.html
b)http://islamfrance.free.fr/doc/coran/sourate/5.html
c) https://islamqa.info/fr/14085
La disparition forcée de personnes (meurtres ou déportation)
Le Coran établit des règles sur la façon dont les musulmans doivent traiter leurs ennemis : « La récompense de ceux qui font la guerre contre Allah et Son messager, et qui s'efforcent de semer la corruption sur la terre, c'est qu'ils soient tués, ou crucifiés, ou que soient coupées leur main et leur jambe opposées, ou qu'ils soient expulsés du pays. Ce sera pour eux l'ignominie ici-bas ; et dans l'au-delà, il y aura pour eux un énorme châtiment ». (Sourate 5:33).
Autre version « La récompense de ceux qui font la guerre contre Allah et Son messager, et qui s'efforcent de semer la corruption sur la terre, c'est qu'ils soient tués, ou crucifiés, ou que soient coupées leur main et leur jambe opposées, ou qu'ils soient expulsés du pays. Ce sera pour eux l'ignominie ici-bas; et dans l'au-delà, il y aura pour eux un énorme châtiment ».
Le crime d'apartheid
Sur son lit de mort, l'ordonnance définitive de Muhammad à ses disciples était : « Expulsez les polythéistes de la péninsule arabique »
[Autre version « Faites sortir les polythéistes de la péninsule arabique »].
[Autre version « Faites sortir les polythéistes de la péninsule arabique »].
"Faites quitter les Polythéistes la Péninsule arabique" (al-Bukhârî, 2888, Muslim, 1637). Ibn Abbâs, qui rapporte ce hadîth, a dûment précisé que le Prophète a prononcé cette phrase lors de sa dernière maladie, le dernier jeudi de sa vie terrestre, soit en rabi' ul-awwal de l'an 11 (al-Bukhârî, 2888, Muslim, 1637) ;
– "لأُخْرِجَنَّ اليهود والنصارى من جزيرة العرب حتى لا أدع إلا مُسلِمًا" : "Je ferai quitter les juifs et les chrétiens la Péninsule arabique, au point que je n'y laisserai que (des) musulman(s)" (Muslim, 1767 et d'autres) (dans une autre version : "Faites quitter les juifs du Hedjaz et les chrétiens de Nadjran la Péninsule arabique" : Ahmad, 1599, etc.).
Cette tradition, dont la portée est considérable, comporte de nombreuses variantes : « Expulsez les Polythéistes de la Péninsule arabique ». « J'expulserai les Juifs et les Chrétiens de la Péninsule arabique, je n'y laisserai que les Musulmans ». « Il n'y aura pas deux qibla dans un même pays ». « Expulsez les Juifs du Hidjaz et les habitants de Najran de la Péninsule arabique ». Fattal, p. 85 (hadith, d'après Bokhari).
A ce jour, il n'y a pas de temples juifs ou églises chrétiennes, il n’y a plus de juifs et chrétiens ou polythéistes, en Arabie Saoudite. Les non-musulmans ne sont pas autorisés à visiter la Mecque.
Sources : a) Exclusions, Anne Yelen, Ed. L'Age de l'Homme, 2001, page 145.
b) http://www.islamsounnah.com/au-sujet-du-hadith-faites-sortir-les-polytheistes-de-la-peninsule-arabique/
c) http://www.maison-islam.com/articles/?p=106
b) http://www.islamsounnah.com/au-sujet-du-hadith-faites-sortir-les-polytheistes-de-la-peninsule-arabique/
c) http://www.maison-islam.com/articles/?p=106
Les crimes de guerre
Le fils adoptif de Muhammad, Zayd b. Haritha, était l'un de ses guerriers les plus fiables. Lors de l’expédition sur la tribu Banu Fazara, Zayd a été blessé et quelques-uns des pillards ont été tués. Lorsque Zayd a récupéré, Muhammad le renvoya avec une plus grande force pour se venger. Cette fois, ils ont capturé la très ancienne épouse de Malik - Umm Qirfa. Ils l'ont tuée en l'attachant entre deux chameaux et en les déchirant en deux.
Selon le seerah d'Ibn Kathir : « Hafidh Ibn Kathir raconte la même chose que ci-dessus, mais qu'il y avait plus Sahaabah qui voyageaient avec Zaid Hadhrat et qu'ils ont été attaqués et martyrisés. Quand Rasulullah a été informé et Zaid Hadhrat a récupéré de ses blessures, il a été renvoyé avec une armée. Il tua certains d'entre eux et a pris comme prisonnier Ummu Qirfah Fatimah bint Rabi'ah épouse de Mâlik Ibn Huzayfah et sa fille. Zayd avait tué Umm Qirfah et épargné sa fille ».
Cette histoire a été critiquée comme étant inauthentique et forgé. Le chercheur musulman 'Ali ibn Naayif Ash-Shahood déclare à son sujet :
« Ce récit a été rapporté dans Tabaqaat Ibn Saad, et Ibn Al-Jawzi a rapporté de lui dans son livre intitulé Al-Muntathim, et la source de la narration est Muhammad ibn 'Umar Al-Waaqidi, qui a été accusé de mensonge selon les savants du hadith. L'histoire a également été signalé en bref par Ibn Kathir dans Al-Bidayah Wan An-Nihaya, mais il n'a fait aucun commentaire à ce sujet à tous. Ibn Hisham a mentionné aussi bien dans son livre intitulé As-Seerah; deux d'entre eux, il a rapporté de Muhammad ibn Is-haaq qui n'a pas mentionné la chaîne de narrateurs de cette narration. Pour conclure, la narration n’est pas authentique donc il est interdit de l'utiliser comme éléments de preuve ».
Même si cette histoire est inauthentique, les crimes de guerres sont nombreux, toujours justifiés par le fait que l’ennemi aurait apostasié ou renié sa promesse de ne plus combattre Mahomet.
Sources : a) https://fr.wikipedia.org/wiki/Zayd_ibn_Harithah
b) http://islammedia.free.fr/Pages/sahaba/zayd_haritha.html
c) https://en.wikipedia.org/wiki/Zayd_ibn_Harithah,
d) https://en.wikipedia.org/wiki/Umm_Qirfa
e) List of Killings Ordered or Supported by Muhammad,
https://wikiislam.net/wiki/List_of_Killings_Ordered_or_Supported_by_Muhammad
b) http://islammedia.free.fr/Pages/sahaba/zayd_haritha.html
c) https://en.wikipedia.org/wiki/Zayd_ibn_Harithah,
d) https://en.wikipedia.org/wiki/Umm_Qirfa
e) List of Killings Ordered or Supported by Muhammad,
https://wikiislam.net/wiki/List_of_Killings_Ordered_or_Supported_by_Muhammad
Les Musulmans ne peuvent pas nier ces crimes (crimes contre l'humanité …), car ils sont enregistrés dans des documents historiques considérés comme fiables par les savants musulmans, dont les recueils de hadiths fiables/ authentiques (sahih) de Bukhari et de Muslim.
Lois internationales condamnant des actes de Mahomet et ses disciples :
(S’ils étaient commis au 21e siècle).
Crimes contre l'humanité :
Le crime contre l'humanité comme « l'assassinat, l'extermination, la réduction en esclavage, la déportation et tout autre acte inhumain commis contre toutes les populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs politiques, raciaux ou religieux » (article 4).
La Cour pénale internationale définit les « crimes contre l' humanité» , comme l'un des actes ci-après commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique dirigée contre une population civile et en connaissance de cette attaque : assassiner; extermination; asservissement; déportation ou transfert forcé de population; emprisonnement; torture; le viol, l'esclavage sexuel, la prostitution forcée, la grossesse forcée, la stérilisation forcée ou toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable; persécution contre un groupe identifiable pour des motifs politiques, raciaux, nationaux, ethniques, culturelles, religieuses ou de genre; disparition forcée de personnes; le crime d'apartheid; autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des blessures graves ou des blessures mentales.
Source : https://www.herodote.net/Justice_internationale-synthese-470.php & https://fr.wikipedia.org/wiki/Crime_contre_l%27humanit%C3%A9
L’islam face aux lois françaises
Infractions
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Texte
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Peine
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Peine complémentaire
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Provocation publique à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale.
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Art. 24 alinéa 6 loi 1881
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Emprisonnement de 1 an au plus et/ou amende de 45 000 €au plus
| |
Provocation publique à la discrimination, à la haine ou à la violence nationale, raciale ou religieuse
|
Loi 1881 : art. 23 et 24 al. 8
|
Emprisonnement de 1 an au plus, amende de 45 000 €
| |
Provocation non publique à la discrimination, à la haine ou à la violence nationale, raciale ou religieuse
|
CP : art. R. 625-718
|
Amende de 1 500 €
|
Saisie et confiscation, travaux d’intérêt général
|
Diffamation publique raciale, nationale ou religieuse
|
Loi 1881 : art. 23, 29 al. 1, 32 al. 2, 4 et 5
|
Emprisonnement de 1 an, amende de45 000 €
|
Affichage ou diffusion de la décision prononcée (CP : art. 131-3517)
|
Injure publique raciale nationale ou religieuse
|
Loi 1881 : art. 23, 29 alinéa 2, 33 al. 3, 5 et 6
|
Emprisonnement de 6 mois, amende de22 500 €
|
Affichage ou diffusion de la décision prononcée (CP : art. 131-3517)
|
Apologie de crime contre l'humanité
|
Loi 1881 : art. 23, 24 al. 1 et 5
|
Emprisonnement de 5 ans, amende de45 000 €
| |
Contestation de l'existence de crimes contre l'humanité définis par le statut du tribunal international de Nuremberg de 1945
|
Loi 1881 : art. 23 et 24 bis
|
Emprisonnement de 1 an, amende de45 000 €
|
Affichage ou diffusion de la décision prononcée (CP : art. 131-3517)
|
Port ou exhibition d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux des responsables de crimes contre l'humanité
|
CP : art. R. 645-119
|
Amende de 1 500 €
|
Saisie et confiscation, Travail d’intérêt général
|
Crimes contre l'humanité commis après l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal et association en vue de commettre les dits crimes
|
CP : art. 212-1 à 213-320
|
Réclusion criminelle à perpétuité
|
Interdiction des droits civiques, civils et de famille, interdiction d'exercer une fonction publique, confiscation des biens, interdiction du territoire français pour les ressortissants étrangers, interdiction de séjour, etc. (CP : art. 213-1 à 213-320)
|
Refus de fournir un bien ou un service fondé sur une discrimination nationale, ethnique, raciale ou religieuse
|
Emprisonnement de 3 ans, amende de45 000 €
|
Privation temporaire du droit de vote, d'éligibilité, affichage et diffusion du jugement, fermeture temporaire ou définitive d'établissement, exclusion temporaire des marchés publics, privation temporaire d'exercer une fonction juridictionnelle, obligation d’accomplir un stage de citoyenneté… (CP : art. 225-1923)
| |
Licenciement, sanction ou refus d'embauche discriminatoire
|
Emprisonnement de 3 ans, amende de45 000 €
|
Privation temporaire du droit de vote, d'éligibilité, affichage et diffusion du jugement, fermeture temporaire ou définitive d'établissement, exclusion temporaire des marchés publics, privation temporaire d'exercer une fonction juridictionnelle, obligation d’accomplir un stage de citoyenneté… (CP : art. 225-1923)
| |
Entrave discriminatoire à l'exercice normal d'une activité économique
|
Emprisonnement de 3 ans, amende de45 000 €
|
Privation temporaire du droit de vote, d'éligibilité, affichage et diffusion du jugement, fermeture temporaire ou définitive d'établissement, exclusion temporaire des marchés publics, privation temporaire d'exercer une fonction juridictionnelle, obligation d’accomplir un stage de citoyenneté… (CP : art. 225-1923)
| |
Subordination de la fourniture d'un bien ou d'un service ou d'une offre d'emploi à une condition discriminatoire
|
CP : art. 225-1, 225-2, 225-4 et 225-524
|
Emprisonnement de 3 ans, amende de45 000 €
|
Privation temporaire du droit de vote, d'éligibilité, affichage et diffusion du jugement, fermeture temporaire ou définitive d'établissement, exclusion temporaire des marchés publics, privation temporaire d'exercer une fonction juridictionnelle, obligation d’accomplir un stage de citoyenneté… (CP : art. 225-1923)
|
Discrimination commise par un représentant de l'autorité publique
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CP : art. 432-725
|
Emprisonnement de 5 ans, amende de75 000 €
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Privation des droits civils, civiques, et de famille, interdiction d’exercer une fonction publique ou l’activité professionnelle à l’occasion de l’exercice de laquelle l’infraction a été commise, confiscation des sommes ou objet illégalement reçus, affichage ou diffusion de la décision du maitre (CP : art. 432-1726)
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Provocation à des actes de terrorisme ou apologie publique de ces actes
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Code pénal : art. 421-2-527
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Emprisonnement de 5 à 7 ans, amende de75 000 € à 100 000 €
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Violation de sépulture à caractère raciste ou antireligieux
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CP : art. 225-1828
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Emprisonnement de 3 à 5 ans, amende de 45 000 à 75 000 €
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(*) CP : Code pénal
Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet.
Cette disposition sera également applicable lorsque la provocation n'aura été suivie que d'une tentative de crime prévue par l'article 2 du code pénal.
(Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - Article 23.1 et Article 24, modifiés par la Loi du 1.7.1972 du 13.12.1985 et du 13.7.1990).
